Règlement intérieur

ARTICLE 1 :
Les règles du présent règlement intérieur ont pour but de mettre en oeuvre l'expression d'un comportement sportif, fait de respect mutuel, de loyauté et de fair-play envers et entre toutes les personnes qui sont appelées à participer aux activités du club. Cette conception de l'esprit sportif et associatif induit également de la part de tous le respect du matériel mis à disposition : équipements de basketball, tenues sportives, locaux. Le règlement est remis à chaque licencié du club. Il est demandé aux parents des joueurs mineurs de le parcourir et de le commenter ensemble.
Toutes personnes ne respectant pas le présent règlement intérieur peut s'exposer à l'exclusion du club sur décision du comité directeur.

ARTICLE 2 : Cotisation
Le montant de la cotisation annuelle à l'ESCCC BASKET est nécessaire pour l'obtention de la licence fédérale valable pour la nouvelle saison. La licence Fédérale est obligatoire pour participer aux entrainements et rencontres officielles. Le paiement de la cotisation peut être échelonnée (3 fois) et/ou se faire par chèques, espèces, ANCV, bons CAF et participation CE. L'inscription devient effective à la remise du dossier d'inscription complet accompagné du paiement, et après avoir pris connaissance du règlement intérieur qui vaut son acceptation.

ARTICLE 3 : Séances d'essais
Trois séances seront accordées à toute personne désirant s'essayer à la pratique du Basket. Ces séances seront couvertes sous leur responsabilité civile. Au-delà, la personne devra s'acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d'inscription complet si elle souhaite poursuivre la pratique du Basket au sein de l'ESCCC BASKET.

ARTICLE 4 : Remboursement
Le montant de la cotisation annuelle restera acquis au Club même en cas d'arrêt pour quelque cause que ce soit au cours de la saison (sauf cas très particulier et après décision du comité directeur).

ARTICLE 5 : Horaire et tenue de l'entrainement
Les horaires de début d'entrainement commencent en tenue de sport dans la salle. Les représentants légaux des sportifs mineurs doivent respecter impérativement l'heure de fin de séance. L'activité sportive n'étant pas assimilable à une garderie.

ARTICLE 6 : Encadrement jeunes
Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d'entrainement. Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l'entraineur ou animateur dans le gymnase en début de séance.

ARTICLE 7 : Entrainement coach
Au début de chaque saison, un entraineur et/ou un coach s'occupent d'une équipe. Ils sont les seuls habilités à décider des différents tactiques et options de jeux aux cours des entrainements et des rencontres. Il appartient aux entraineurs de désigner les joueurs qui participeront aux matchs, notamment sur la base des critères suivants : travails aux entrainements, assiduité, sérieux, qualités sportives.

ARTICLE 8 : Absence
Les joueurs s'engagent à participer aux entrainements ainsi qu'aux matchs tout au long de la saison. Toute absence répétitive et non justifiée pourra entrainer une sanction sportive de la part de l'entraineur.

ARTICLE 9 : Tenue de match
L'équipemeent complet du club devra être porté de manière systématique à chaque match comptant pour le championnat, les coupes et tournois. Les parents seront amenés à laver le jeu de maillot de l'équipe de leur enfant au cours de la saison. Il est totalement interdit de reprendre personnellement son équipement après un match.

ARTICLE 10 : Transport
Les déplacements s'effectuent avec les véhicules personnels des licenciés ou parents de licenciés. Ceux-ci devront assurer plusieur déplacements. Le conducteur s'engage à respecter le code de la route et les conditions de sécurité relative à la conduite sur route.

ARTICLE 11 : Hygiène
Les joueurs doivent obligatoirement laisser en état de propreté permanent les vestiaires, locaux et abords immédiats du terrain. Tout détritus (vieux papiers, sachets en plastique, bouteilles vides, bandages usagés...) doivent être jetés dans les poubelles. Les bouteilles en plastique doivent être vidées avant d'être mises dans les poubelles prévues à cet effet.

ARTICLE 12 : Forfait
Le forfait doit être absolument évité. cela engage des sanctions financières (amendes) et sportives (pénalités) pour le club. Toute récidive peut engager une exclusion générale du championnat.

ARTICLE 13 : Amende
Un licencié, qui par son comportement litigieux, provoque une faute technique ou disqualifiante se verra réclamer le montant de la pénalité effectivement réglée par le club. Si le licencié est mineur, le remboursement sera exigé auprès des parents ou responsables légaux. Le licencié sera suspendu par le club jusqu'au règlement de l'amende.

ARTICLE 14 : Attitude dans l'enceinte sportive
Il est demandé à toute personne, spectateur, parents, basketteurs, d'adopter un comportement correct, sportif et amical, lors des compétitions et entrainements.

ARTICLE 15 : Matériel
Chaque joueur participe à l'installation et au rangement du matériel. Il est responsable du matériel qui lui est confié lors des activités sportives.

ARTICLE 16 : Assemblée Générale
Tout adhérent est informé par courrier, voie de presse ou par information électronique de la tenue de l'Assemblée Générale Annuelle (date, lieu et ordre et jour) durant laquelle sont évoqués le bilan sportif et financier de la saison écoulée ainsi que les projets pour la saison à venir.

ARTICLE 17 : Modification et réclamation
Ce présent règlement ne pourra être modifié qu'à la suite d'une Assemblée Générale conformément aux Statuts ou sur décision du Comité Directeur.


Règlement intérieur adopté lors de l'Assemblée Générale du 25 juin 2010.